MENTIONS LEGALES
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site est protégé par la législation sénégalaise sur la propriété intellectuelle. Tous les droits sont réservés. La représentation, la reproduction, l’adaptation, la traduction et/ou la modification intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit de ce site ou des éléments qui le composent, qu’il s’agisse de textes, d’illustrations graphiques animées ou non, d’icônes, de photographies, de plans, de cartes, de logos, de séquences vidéos, de sons ou d’images (…) est interdite sauf autorisation expresse et préalable du PAMECAS.
Le transfert d’un quelconque élément de ce site vers un autre site est interdit sauf autorisation expresse et préalable du PAMECAS. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Le PAMECAS se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.
Pour toute demande d’autorisation, veuillez nous consulter. De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "PAMECAS" et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit du PAMECAS.
Droits d'accès aux données personnelles
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont exclusivement utilisées pour l’objet indiqué (Demande de rendez vous, simulateur de crédit, consultation de solde, etc.) ;
PAMECAS s’engage à ne pas céder tout ou partie de ces informations, à titre gratuit ou onéreux, à une autre société.
Responsabilité du PAMECAS
Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du PAMECAS. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
Contacts
Pour toute demande d'information concernant ce site, ou pour nous signaler erreurs et anomalies :
Webmaster :
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Responsable éditorial : Mr Souleymane Sène
Conseils de navigation
Ce site a été conçu pour toutes les résolutions d'écran, et tous les navigateurs.
Pour accéder à certains documents, il peut être nécessaire d'installer des "plug-in" (suivant la version de votre navigateur), petits logiciels téléchargeables gratuitement.
En particulier
- Pour lire les documents pdf (portable document format)
- Pour lire les animations flash
Le Directeur de la publication
|
|
Mentions légales